Délibérations inscrites à l'ordre du jour Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF Ordre du jour Liste des délibérations D_2024_12_01 DSP Avoriaz - avenant N°16 Approuvé à l'unanimité D_2024_12_02 Fixation montant indemnités élus Approuvé à l'unanimité D_2024_12_03 Retrait délibération D_2023_12_04 signature protocole accord THOREE Approuvé à l'unanimité D_2024_12_04 Avantages en nature - forfaits ski saison 2024-2025 Approuvé à l'unanimité D_2024_12_05 Mise à jour TPAER - modification grade et intitulé poste (décembre 2024) Approuvé à l'unanimité D_2024_12_06 Création poste agent restauration entretien pôle enfance Avoriaz Approuvé à l'unanimité D_2024_12_07 Création poste permanent responsable commande publique catégorie B Approuvé à l'unanimité D_2024_12_08 Nouveau régime indemnitaire agents PM Approuvé à l'unanimité D_2024_12_09 Sportifs commune 2024-2025 - barèmes primes - désignations - conventions Approuvé à l'unanimité D_2024_12_10 Convention aides aux entreprises avec AURA Approuvé à l'unanimité D_2024_12_11 Demande subventions extension périmètre vidéoprotection Approuvé à l'unanimité D_2024_12_12 BP commune - demande subventions rénovation écouries Avoriaz - complément Approuvé à l'unanimité D_2024_12_13 Garanties emprunts - Léman Habitat - OPH Thonon Approuvé à la majorité D_2024_12_14 Tarifs 2025 appartements internes Morzine Approuvé à l'unanimité D_2024_12_15 FSP - approbation avenant 39 convention Commune-SERMA Approuvé à l'unanimité D_2024_12_16 Subvention équilibre 2024 aux budgets annexes Approuvé à l'unanimité D_2024_12_17 BUDGET 2024 DU BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT Approuvé à l'unanimité D_2024_12_18 BUDGET 2024 DU BUDGET ANNEXE LOCATION DE LOCAUX AMENAGES Approuvé à l'unanimité D_2024_12_19 BUDGET 2024 DU BUDGET ANNEXE REGIE DU PARC DES SPORTS Approuvé à l'unanimité D_2024_12_20 BUDGET PRINCIPAL 2024 DE LA COMMUNE - DM N°4 Approuvé à l'unanimité D_2024_12_21 Autorisation dépenser crédits invest. avant vote BP 2025 budget principal Approuvé à l'unanimité D_2024_12_22 Autorisation dépenser crédits invest. avant vote BP 2025 budget annexe EAU Approuvé à l'unanimité D_2024_12_23 Autorisation dépenser crédits invest. avant BP 2025 budget annexe LLA Approuvé à l'unanimité D_2024_12_24 Autorisation dépenser crédits invest. avant BP 2025 budget annexe RPDS Approuvé à l'unanimité D_2024_12_25 Autorisation dépenser crédits invest. avant BP 2025 budget annexe PARKINGS Approuvé à l'unanimité D_2024_12_26 Autorisation dépenser crédits invest. avant BP 2025 budget annexe FORETS Approuvé à l'unanimité D_2024_12_27 Servitude passage avec CD74 Près de La Combe bâtiment alpage Approuvé à l'unanimité D_2024_12_28 ER240 Pied-de-la-Plagne Est acquisition parcelles PASSAQUIN Approuvé à l'unanimité D_2024_12_29 ER240 La Muraille acquisition parcellees BUET Serge Approuvé à l'unanimité Procès-verbal
