Séance du Conseil municipal de Morzine du 27 juillet 2023
Délibérations inscrites à l'ordre du jour
Référence de la délibération
Objet de la délibération
Décision du conseil municipal
PDF
27.07.2023_PV
Procès verbal
D_2023_07_01
Délégation des service public (DSP) des remontées mécaniques et du domaine skiable - secteurs Pleney, Nyon, Chamossière, Charniaz - protocole de fin de contrat
Approuvée à l'unanimité de membres présents
Annexe D_2023_07_01
Annexe Délégation des service public (DSP) des remontées mécaniques et du domaine skiable - secteurs Pleney, Nyon, Chamossière, Charniaz - protocole de fin de contrat
D_2023_07_02
Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés : modification
Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 02 abstentions (Patrick Béard et Thierry Marchand)
Annexe D_2023_07_02
Annexe Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés : modification
D_2023_07_03
Avantages en nature : forfaits remontées mécaniques été 2023
Approuvée à l'unanimité
D_2023_07_04
Budget principal de la commune : subvention à l'association "Organisation Challenge National 2023"
Approuvée à l'unanimité
Annexe D_2023_07_04
Annexe Budget principal de la commune : subvention à l'association "Organisation Challenge National 2023"
D_2023_07_05
Annulation partielle du titre 97/2022 - rôle de l'eau 041 - facture 00189 - budget annexe "Eau et assainissement"
Approuvée à l'unanimité
D_2023_07_06
Remboursement de frais de restauration scolaire
Approuvée à l'unanimité
D_2023_07_07
Aide à l'achat d'un vélo à assistance électrique, vélo musculaire ou remorque vélo
Approuvée à l'unanimité
D_2023_07_08
Multipasse enfants - mise à disposition gratuite
Approuvée à l'unanimité
D_2023_07_09
Versement de la taxe de séjour aux offices de tourisme
Approuvée à l'unanimité
D_2023_07_10
Adhésion à France Montagnes
Approuvée à l'unanimité
D_2023_07_11
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
Approuvée à l'unanimité
Annexe D_2023_07_11
Annexe Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
D_2023_07_12
Budget 2023 du budget annexe "Parkings" : décision modificative N°1
Approuvée à l'unanimité
D_2023_07_13
PLUi-H : demandes d'adaptation du règlement
Approuvée, à l'unanimité des membres présents
Annexe D_2023_07_13
Annexe PLUi-H : demandes d'adaptation du règlement
Annexe 2 D_2023_07_13
Annexe 2 PLUi-H : demandes d'adaptation du règlement
D_2023_07_14
PLUi-H : demande de reclassement de la zone N de restaurants d'altitude en zone Nr
Approuvée, à l'unanimité des membres présents
Annexe D_2023_07_14
Annexe PLUi-H : demande de reclassement de la zone N de restaurants d'altitude en zone Nr
Annexe 2 D_2023_07_14
Annexe 2 PLUi-H : demande de reclassement de la zone N de restaurants d'altitude en zone Nr
Annexe 3 D_2023_07_14
Annexe 3 PLUi-H : demande de reclassement de la zone N de restaurants d'altitude en zone Nr
D_2023_07_15
PLUi-H : demande de modification de l'emprise du PAPAG - zone ditE du "Plan"
Approuvée à la majorité, par 17 voix pour et 02 contre (Patrick Béard et Thierry Marchand)
Annexe D_2023_07_15
Annexe PLUi-H : demande de modification de l'emprise du PAPAG - zone ditE du "Plan"
D_2023_07_16
PLUi-H : demande de reclassement du parc des Dérèches en zone Ue
Approuvée à la majorité, par 19 voix pour et 01 contre (Patrick Béard)
Annexe D_2023_07_16
Annexe PLUi-H : demande de reclassement du parc des Dérèches en zone Ue
