Séance du Conseil municipal de Morzine du 11 avril 2024

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF
Ordre du jour
Liste des délibérations
D_2024_04_01 Taux imposition fiscalité directe 2024 Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_02 Compte de gestion 2023 Budget principal Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_03 Compte de gestion 2023 Eau et assainissement Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_04 Compte de gestion 2023 Régie du Parc des sports Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_05 Compte de gestion 2023 Parkings Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_06 Compte de gestion 2023 Location de locaux aménagés Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_07 Compte de gestion 2023 Forêts Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_08 Compte administratif 2023 budget principal Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_09 Compte administratif 2023 Eau et assainissement Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_10 Compte administratif 2023 Régie du Parc des sports Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_11 Compte administratif 2023 Parkings Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_12 Compte administratif 2023 Location de locaux aménagés Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_13 Compte administratif 2023 Forêts Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_14 Affectation résultats 2023 Budget principal Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_15 Affectation résultats 2023 Eau et assainissement Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_16 Affectation résultats 2023 Régie du Parc des sports Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_17 Affectation résultats 2023 Parkings Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_18 Affectation résultats 2023 Location des locaux aménagés Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_19 Affectation résultats 2023 Forêts Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_20 Participation complémentaire BP au B annexe Parkings Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_21 BUDGET PRIMITIF 2024 AU BUDGET PRINCIPAL : ADOPTION Adoptée, à la majorité, par 21 voix pour et 01 abstention (Margaux MUGNIER CASTEX)
D_2024_04_22 BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE « EAU ET ASSAINISSEMENT » : ADOPTION Adoptée, à la majorité, par 21 voix pour et 01 abstention (Margaux MUGNIER CASTEX)
D_2024_04_23 BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE « REGIE DU PARC DES SPORTS » : ADOPTION Adoptée, à la majorité, par 21 voix pour et 01 abstention (Margaux MUGNIER CASTEX)
D_2024_04_24 BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE « PARKINGS » : ADOPTION Adoptée, à la majorité, par 21 voix pour et 01 abstention (Margaux MUGNIER CASTEX)
D_2024_04_25 BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE « LOCATION DE LOCAUX AMENAGES » : ADOPTION Adoptée, à la majorité, par 21 voix pour et 01 abstention (Margaux MUGNIER CASTEX)
D_2024_04_26 BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE « FORETS » : ADOPTION Adoptée, à la majorité, par 21 voix pour et 01 abstention (Margaux MUGNIER CASTEX)
D_2024_04_27 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : SUBVENTION 2024 A L’APE DES ECOLES PUBLIQUES DE MORZINE-AVORIAZ Approuvée à l’unanimité
D_2024_04_28 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : SUBVENTION 2024 A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE L’ECOLE PUBLIQUE D’AVORIAZ Approuvée à l’unanimité
D_2024_04_29 Marchés de réhabilitation du foyer Le Savoie Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_30 DENOMINATION DE LA VOIE PRIVEE DE L’AFUL DES BOIS-VENANTS Approuvé à l'unanimité
D_2024_04_31 EMPLACEMENT RESERVE 240 LIEU-DIT « PIED-DE-LA-PLAGNE EST » : ACQUISITION A L’AMIABLE DE TROIS PARCELLES SITUEES EN BORD DE DRANSE DONT UNE SUR L’EMPLACEMENT RESERVE Approuvée à l’unanimité
D_2024_04_32 DECLASSEMENT D’UN DELAISSE DE VOIRIE COMMUNALE SITUE ROUTE DE LA MERNAZ ET ECHANGE AVEC UNE PARCELLE SITUEE EN BORDURE DE VOIRIE APPARTENANT A UN PROPRIETARE RIVERAIN Approuvée à l’unanimité
D_2024_04_33 ACQUISITION A L’AMIABLE D’UNE PARCELLE JOUXTANT LA CHAPELLE DES UDREZANTS, SITUEE SUR L’EMPLACEMENT RESERVE ER 298 Approuvée à l’unanimité
Procès verbal