Délibérations inscrites à l'ordre du jour Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF Ordre du jour Liste des délibérations D_2025_06BIS_01 PPMS écoles publiques Morzine Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_02 Domaine Avoriaz - rapport 2023-2024 DSP SERMA Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_03 Création poste agent techique polyvalent PDS & espace aquatique Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_04 Modification TPAER pour la direction de l'aménagement du territoire Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_05 Indemnisation heures supplémentaires - cirsconstances exceptionnelles Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_06 Avantages en nature - forfaits RM SERMA été 2025 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_07 Retrait délibérations & approbation groupement commandes ATEx IMH Avoriaz Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_08 Ecritures de correction erreurs imputation sur exercices antérieurs Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_09 Adhésion ACMJE74 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_10 Dispositif ULIS - participation frais fonctionnement école St-Jean-d'Aulps Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_11 Multipass enfants - saison estivale 2025 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_12 Tarifs périscolaires & accueil de loisirs au 01.09.2025 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_13 Redevance occupation domaine public - terrasse - saison été Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_14 Taxe de séjour - tarifs au 01.01.2026 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_15 BP Commune - restauration église Se-Marie Madeleine Morzine - demande subvention CD74 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_16 Renonciation partielle pénalités manquements marché public navettes saisonnières AO1801 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_17 BP Commune - attribution subvention SA PLENEY & SAS SERMA CMJSA 2024 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_18 Domaine Morzine - rapport 2023-2024 DSP PLENEY Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_19 BP - DM 1 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_20 BP EAU - DM 1 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_21 BP RPDS - DM 1 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_22 BP FORETS - DM 1 Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_23 Echange parcelles MARULLAZ Fçois Germain sur ancien chemin rural Prodains Approuvé à l'unanimité D_2025_06BIS_24 Régularisation & echange foncier chemin Impérial consorts TROMBERT Approuvé à l'unanimité
