Séance du Conseil municipal de Morzine du 27 novembre 2025

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF
Ordre du jour
D_2025_11B_01 DSP halte-garderie Morzine et Avoriaz Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_02 DSP exploitation patinoire extérieure Mz place OT - avenant N°1 Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_03 DSP exploitation patinoire extérieure Mz place OT - tarifs 2025-2026 Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_04 Exploitation bar patinoire municipale - avenant contrat signé avec HCMA Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_05 Participation communale financement cours de ski programme EPS Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_06 BP Commune - subvention 2026 coopérative école publique Avoriaz Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_07 BP Commune - subvention 2026 COS & signature convention objectifs Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_08 Annulation partielle titre 888-204 - remboursement famille OGER Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_09 Tarifs stationnement payant au 28.11.2025 Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_10 Budget Eau & Assainissement - admissions en non-valeur Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_11 Budget principal - admissions en non-valeur Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_12 Budget Forêts - DM N°2 Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_13 Budget principal - DM N°4 Approuvé à l'unanimité
D_2025_11B_14 Acquisition bien immobilier Consorts COMTE Approuvé à l'unanimité
Procès-verbal