Séance du Conseil municipal de Morzine du 20 mai 2026
Délibérations inscrites à l'ordre du jour
Référence de la délibération
Objet de la délibération
Décision du conseil municipal
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Ordre du jour
Liste des délibérations
D_2026_05_01
« Pass’portes du Soleil 2026 » : convention pour l’organisation des secours sur le territoire communal
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_02
Délégation de Service public - DSP - : tarifs Domaine de Loisirs de Morzine saison d’hiver 2026-2027
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_03
Délégation de Service public - DSP - : tarifs SERMA saison d’hiver 2026-2027
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_04
Délégation de Service public - DSP - du parking aérien et du transport de personnes d’Avoriaz : tarifs été 2026 Trans’Auto Parc 1800
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_05
Nomination des représentants des collectivités membres de l’Agence France Locale - AFL
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_06
Proposition de constitution de la liste de présentation des commissaires de la Commission Communale des Impôt Directs - CCID
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_07
Comité Social Territorial - CST - : création et composition
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_08
Désignation d’un représentant du conseil municipal comme correspondant « sécurité routière »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_09
Désignation d’un représentant du conseil municipal comme correspondant « incendie et secours »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_10
Suppression et création de poste – affectation d’un agent polyvalent chauffeur
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_11
Création d’un poste de chauffeur d’engins polyvalent
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_12
Création et suppression de postes : réorganisation du service des eaux et de l’assainissement
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_13
Création d’un poste d’agent de maîtrise – adjoint au responsable des services techniques
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_14
Autorisation de recrutement d’un poste non permanent supplémentaire d’ASVP-ATPM (équipe de nuit) pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité pour la période estivale 2026
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_15
Cycle de travail : dérogation aux 1 607 heures
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_16
Adhésion 2026 à l’Association Nationale des Maires de Stations de Montagne
Refusée à la majorité, par 02 voix pour (David MARULLAZ, Elisabeth ANTHONIOZ TAVERNIER), 03 contre (Emmanuelle ROSSET, Julien TROMBERT, Aube MARULLAZ) et 17 abstentions
D_2026_05_17
Aide à l’achat de récupérateurs d’eau pluviale
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_18
Aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique, vélo musculaire ou remorque vélo
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_19
Application du tarif 2026 des écuries d’Avoriaz à titre exceptionnel et dérogatoire
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_20
Multipass enfants – saison estivale 2026
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_21
Tarif pour la location d’appartements aux extérieurs
Adoptée à la majorité, par 21 voix pour et 01 abstention (Patrick BÉARD)
D_2026_05_22
Tarifs de stationnement du 01.06.2026 au 30.09.2026 : approbation
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_23
Prise en charge des frais de déplacements des élus
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_24
Budget principal de la commune : toiture nouveau bâtiment de l’école primaire – demande de subvention
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_25
Exercice du Droit de Préemption Urbain - DPU – au 524 avenue de Joux-Plane
Approuvée à l’unanimité
D_2026_05_26
Installation de clôture : obligation de procédure de déclaration préalable
