Séance du Conseil municipal de Morzine du 16 avril 2026
Délibérations inscrites à l'ordre du jour
Référence de la délibération
Objet de la délibération
Décision du conseil municipal
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Ordre du jour
Liste des délibérations
D_2026_04B_01
Compte de gestion 2025 du budget principal
Adoptée à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_02
Compte de gestion 2025 du budget annexe « Eau et assainissement »
Adopté à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_03
Compte de gestion 2025 du budget annexe « Régie du parc des sports »
Adoptée à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_04
Compte de gestion 2025 du budget annexe « Parkings »
Adoptée à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_05
Compte de gestion 2025 du budget annexe « Location de locaux aménagés »
Adoptée à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_06
Compte de gestion 2025 du budget annexe « Forêts »
Adoptée à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_07
Compte administratif 2025 du budget principal
Adoptée à la majorité, par 18 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_08
Compte administratif 2025 du budget annexe « Eau et assainissement »
Adoptée à la majorité, par 18 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_09
Compte administratif 2025 du budget annexe « Régie du parc des sports »
Adoptée à la majorité, par 18 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_10
Compte administratif 2025 du budget annexe « Parkings »
Adoptée à la majorité, par 18 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_11
Compte administratif 2025 du budget annexe « Location de locaux aménagés »
Adoptée à la majorité, par 18 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_12
Compte administratif 2025 du budget annexe « Forêts »
Adoptée à la majorité, par 18 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_13
Affectation des résultats 2025 : Budget principal
Adoptée à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_14
Affectation des résultats 2025 : Budget annexe « Eau et assainissement »
Adoptée à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_15
Affectation des résultats 2025 : Budget annexe « Régie du parc des sports »
Adoptée à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_16
Affectation des résultats 2025 : Budget annexe « Parkings »
Adoptée à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_17
Affectation des résultats 2025 : Budget annexe « Location de locaux aménagés »
Adoptée à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_18
Affectation des résultats 2025 : Budget annexe « Forêts »
Adoptée à la majorité, par 19 voix pour et 04 abstentions
D_2026_04B_19
Budget primitif 2026 du budget principal
Approuvée à l’unanimité
D_2026_04B_20
Budget primitif 2026 du budget annexe « Eau et assainissement »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_04B_21
Budget primitif 2026 du budget annexe « Régie du parc des sports »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_04B_22
Budget primitif 2026 du budget annexe « Parkings »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_04B_23
23 Budget primitif 2026 du budget annexe « Location de locaux aménagés »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_04B_24
Budget primitif 2026 du budget annexe « Forêts »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_04B_25
Fixation et autorisation du nombre de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité pour la période estivale 2026
Approuvée à l’unanimité
D_2026_04B_26
Echange de parcelles sur l’emprise d’un ancien chemin rural au lieudit « La Boucherie Derrière »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_04B_27
Déclassement d’un délaissé de voirie communale (route de La Manche) et échange contre une parcelle située en bordure de voirie appartenant à la SCI « Pachorey »
Approuvée à l’unanimité
D_2026_04B_28
Emplacement réservé 240 au lieudit « Les Bois-Venants » : acquisition d’une parcelle appartenant à Mme BAUD Annie
Approuvée à l’unanimité
D_2026_04B_29
Emplacement réservé 240 au lieudit « La Grand’Maison » : acquisition d’une parcelle appartenant à M. DEMOL Daniel
