Séance du Conseil municipal de Morzine du 14 novembre 2024

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF
Ordre du jour
Liste des délibérations
D_2024_11_01 DSP Patinoire extérieure Morzine A la majorité
D_2024_11_02 Convention partenariat La Poste point de contact agence Avoriaz Approuvé à l'unanimité
D_2024_11_03 Réseaux assainisement & eau potable Avoriaz A l'unanimité
D_2024_11_04 Subvention SA PLENEY A l'unanimité
D_2024_11_05 BP Commune solde subvention 2024 MAHD A l'unanimité
D_2024_11_06 Commune subvention 2024 Téléthon Morzine A l'unanimité
D_2024_11_07 Tarifs patinoires - locations de salle & bus 2024-2025 A l'unanimité
D_2024_11_08 Tarifs espace aquatique 2024-2025 A l'unanimité
D_2024_11_09 Evolution tarifs eau assainissement au 01.01.2025 A la majorité
D_2024_11_11 Convention secours avec la société Domaine de Loisirs de Morzine A l'unanimité
D_2024_11_12 Instauration redevance dépôt de matériaux A l'unanimité
D_2024_11_13 BP Commune - adminissions en non valeur A l'unanimité
D_2024_11_14 BP EAU - admissions en non valeur A l'unanimité
D_2024_11_15 BP LLA - admissions en non valeur A l'unanimité
D_2024_11_16 Budget principal 2024 - DM N°3 A l'unanimité
D_2024_11_17 Vente biens sectionnaux propriétaires riverains Le Chargeau A l'unanimité
D_2024_11_18 Echange biens sectionaux propriétaires riverains Le Chargeau A l'unanimité
D_2024_11_19 Cession à titre gratuit biens sectionaux Le Chargeau A l'unanimité
D_2024_11_20 Acquisition parcelle AL 339 Putheys du haut A l'unanimité
D_2024_11_21 Acquisition parcelles sur ER 240 Pied-de-la-Plagne Est A l'unanimité