Délibérations inscrites à l'ordre du jour Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF Ordre du jour Liste des délibérations D_2024_09_02 Commission Communication Approuvé à l'unanimité D_2024_09_03 Commission Embellissement Approuvé à l'unanimité D_2024_09_04 Commission Finances Approuvé à l'unanimité D_2024_09_05 Commission Urbanisme Approuvé à l'unanimité D_2024_09_06 Commission Vie Associative Approuvé à l'unanimité D_2024_09_07 Commission Sociale Approuvé à l'unanimité D_2024_09_08 Commission Scolaire Approuvé à l'unanimité D_2024_09_09 Commission Culture Approuvé à l'unanimité D_2024_09_10 Commission Patrimoine Approuvé à l'unanimité D_2024_09_11 Commission Administration Bâtiments Communaux Approuvé à l'unanimité D_2024_09_12 Commission Tourisme Approuvé à l'unanimité D_2024_09_13 Commission Développement Durable Approuvé à l'unanimité D_2024_09_14 Commission Montagne Approuvé à l'unanimité D_2024_09_15 Commission Agriculture-Forêt Approuvé à l'unanimité D_2024_09_16 Commission Protocole & Relations Extérieures Approuvé à l'unanimité D_2024_09_17 Commission Circulation Approuvé à l'unanimité D_2024_09_18 Commission Travaux Approuvé à l'unanimité D_2024_09_19 CCHC - modification N°17 des statuts Approuvé à l'unanimité D_2024_09_20 Participation obligatoire employeur protection sociale prévoyance au 01.01.2025 Approuvé à l'unanimité D_2024_09_21 Création poste non permanent Agent de restauration scolaire & entretien pour 9 mois Approuvé à l'unanimité D_2024_09_22 Budget annexe Parkings - approbation écritures correction sur emprunts Approuvé à l'unanimité D_2024_09_23 BP Commune - approbation écritures correction sur emprunts Approuvé à l'unanimité D_2024_09_24 BP Création tarif occupation domaine privé de la Commune - dépôt matériaux Approuvé à l'unanimité Procès-verbal
