Séance du Conseil municipal de Morzine du 30 mars 2023

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF
PRETBP_EAU_2023_Morzine-Avoriaz Contrat de prêt
2023_03_30 Procès verbal
D_2023_03_01 Besoins en saisonniers pour l'été 2023 Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_02 Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés - modification Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_03 Adhésion au conseil en énergie aux communes de Haute-Savoie Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_04 Adhésion à l'associations "Patrimoine en Chablais" Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_05 Annulation partielle du titre 02/2021 émis au nom de la régie de recettes et d'avances de la gestion des parkings et du stationnement payant Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_06 Annulation partielle d'un titre d'entrées à l'espace aquatique émis à l'encontre de l'ESF de Morzine Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_07 Gardiennage de l'église communale : fixation de l'indemnité 2023 Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_08 Projet de requalification et extension de la "Maison du Bourg" - actualisation du budget Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_09 Multipass et garantie d'un prix d'entrée minimal pour l'Aquariaz Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_10 Déploiement de terrains de padel Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_11 Fixation des taux d'imposition de la fiscalité directe locale pour 2023 Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_12 Compte de gestion 2022 du budget principal : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_13 Compte de gestion 2022 du budget annexe "Eau et assainisement" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_14 Compte de gestion 2022 du budget annexe "Régie du parc des sports" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_15 Compte de gestion 2022 du budget annexe "Parkings" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_16 Compte de gestion 2022 du budget annexe "Location de locaux aménagés" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_17 Compte de gestion 2022 du budget annexe "Forêts" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_18 Compte administratif 2022 du budget principal : adoption Approuvée à la majorité, par 17 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_19 Compte administratif 2022 du budget annexe "Eau et assainissement" : adoption Approuvée à la majorité, par 17 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_20 Compte administratif 2022 du budget annexe "Régie du parc des sports" : adoption Approuvée à la majorité, par 17 voix pouret 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_21 Compte administratif 2022 du budget annexe "Parkings" : adoption Approuvée à la majorité, par 17 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_22 Compte administratif 2022 du budget annexe "Location de locaux aménagés" : adoption Approuvée à la majorité, par 17 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_23 Compte administratif 2022 du budget annexe "Forêts" : adoption Approuvée à la majorité, par 17 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_24 Affectation des résultats 2022 du budget principal : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_25 Affectation des résultats 2022 du budget annexe "Eau et assainissement" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_26 Affectation des résultats 2022 du budget annexe "Régie du parc des sports" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_27 Affectation des résultats 2022 du budget annexe "Parkings" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_28 Affectation des résultats 2022 du budget annexe "Location de locaux aménagés" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_29 Affectation des résultats 2022 du budget annexe "Forêts" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_30 Attribution et versement de subventions aux associations pour 2023 Approuvée à l'unanimité
D_2023_03_31 Budget primitif 2023 du budget principal : adoption Approuvée à la majorité, par 16 voix pour et 03 abstentions (Anthonioz Elisabeth, Coquillard Michel, Marchand Thierry)
D_2023_03_32 Budget primitif 2023 du budget annexe "Eau et assainissement" : adoption Approuvée à la majorité, par 16 voix pour et 03 abstentions (Anthonioz Elisabeth, Coquillard Michel, Marchand Thierry)
D_2023_03_33 Budget primitif 2023 du budget annexe "Régie du parc des sports" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_34 Budget primitif 2023 du budget annexe "Parkings" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_35 Budget primitif 2023 du budget annexe "Location de locaux aménagés" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)
D_2023_03_36 Budget primitif 2023 du budget annexe "Forêts" : adoption Approuvée à la majorité, par 18 voix pour et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)