Séance du Conseil municipal de Morzine du 25 juin 2024

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF
Ordre du jour
Liste des délibérations
D_2024_06BIS_01 TARIFS SERMA : SAISON 2024-2025 Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_02 PROGRAMME DES COUPES DE BOIS EN FORET COMMUNALE Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_03 MISE EN OEUVRE DU PLAN PLURIANNUEL DE GESTION DE LA VEGETATION RIVULAIRE DU BASSIN VERSANT DES DRANSES ET DE L’EST LEMANIQUE : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_04 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA SA PLENEY DANS LE CADRE DES TRAVAUX REALISES POUR LES CHAMPIONNATS DU MONDE JUNIOR DE SKI ALPIN 2024 Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_05 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : ANNULATION DE TITRE Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_06 AUTORISATION A DONNER A M. LE MAIRE POUR SIGNER L’EMPRUNT DESTINE A FINANCER LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU SAVOIE Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_07 BUDGET 2024 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°1 Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_08 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR UN PORTE-VELOS ET LOCATION Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_09 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR INSTALLATION PROVISOIRE D’UNE TERRASSE SUR UNE PLACE DE LIVRAISON Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_10 DEMANDE DE TRAVAUX D’AMENAGEMENTS DE LA SERMA EN FORET COMMUNALE - SECTEUR DU PROCLOU – Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_11 INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_12 DEMANDE DE DIMINUTION DE L’EMPRISE DE L’EMPLACEMENT RESERVE 240 SITUE ROUTE DES BOIS-VENANTS Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_13 INSTAURATION D’UN EMPLACEMENT RESERVE DE VOIE DE DESSERTE OAP MOR 01 ET MOR 02 Approuvée à la majorité, moins 01 abstention (COQUILLARD Michel)
D_2024_06BIS_14 DEMANDE DE MODIFICATION DU PLUi-H : SERVITUDE DE PASSAGE PIETON Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_15 RETRAIT DES DELIBERATION D_2023_07_13, D_2023_07_15, D_2024_01B_08 ET D_2024_02_19 PORTANT DEMANDES DE MODIFICATIONS DU PLUi-H Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_16 DEMANDES DE MODIFICATIONS DU PLUi-H Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_17 DEMANDE DE MODIFICATION DU ZONAGE N EN Ne AU SNOWPARK D’AVORIAZ Approuvée à l’unanimité
D_2024_06BIS_18 ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A LA SUCCESSION JEAN TARDY Approuvée à l’unanimité