Séance du Conseil municipal de Morzine du 22 juin 2023

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF
D_2023_22_01 Liste des délibérations 22.06.2023
CM_2023_06_22_PV Procès verbal
D_2023_22_02 Liste contrats 22.06.2023
D_2023_06_01 Tableau postes autorisés & effectifs réalisés Approuvéeà la majorité, par voix pour et 01 abstention (Patrick Béard)
D_2023_06_01_Annexe Annexe Tableau Postes Autorisés & Effectifs Réalisés
D_2023_06_02 Renouvellement de l'adhésion au service de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Haute-Savoie - CDG74 Approuvée à l'unanimité
Annexe D_2023_06_02 D_2023_06_02 Annexe Renouvellement de l'adhésion au service de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Haute-Savoie - CDG74
D_2023_06_03 Mise en place du télétravail Approuvée à l'unanimité
Annexe D_2023_06_03 Annexe Accord télétravail
D_2023_06_04 Budget principal de la commune : versement d'une subvention pour l'événement "Avoriaz Freeride Week 2023" Approuvée à l'unanimité
D_2023_06_05 Budget principal de la commune : subvention à l'association "Organisation Challenge National 2023" Faute d'éléments suffisants pour délibérer, point reporté à la prochaine séance
D_2023_06_06 Annulation du titre 668/2023 relatif à une redevance d'occupation du domaine public Approuvée à l'unanimité
D_2023_06_07 Demande d'aide auprès du Conseil départemental de la Haute-Savoie pour la réalisation d'une coupe à câble et la commercialisation des bois Approuvée à l'unanimité
D_2023_06_08 Amortissement des immobilisation et des subventions du budget annexe "Eau et assainissement" Approuvée à l'unanimité
D_2023_06_09 Budget 2023 du budget annexe "Forêts" : décision modificative N°1 Approuvée à l'unanimité
D_2023_06_10 Budget 2023 du budget principal : décision modificative N°1 Approuvée à l'unanimité
D_2023_06_11 Convention d'autorisation de voirie et d'entretien avec le conseil départemental de la Haute-Savoie pour l'aménagement d'une voie bus sur la route d'Avoriaz - RD 338 Approuvée à l'unanimité
D_2023_06_11_Annexe Annexe Conv. autorisation voirie & entretien avec CD74 - aménagement voie bus Avoriaz - RD 338