Séance du Conseil municipal de Morzine du 27 février 2024
Délibérations inscrites à l'ordre du jour
Référence de la délibération
Objet de la délibération
Décision du conseil municipal
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Liste des délibérations
D_2024_02_01
Autorisation de suppression des documents du fonds de la bibliothèque municipale
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_02
Recrutement d'une(e) stagiaire pour trois mois au service projets, événements, culture et sports
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_03
Budget principal de la commune : subvention exceptionnelle au club de danse sur glace de Morzine-Avoriaz
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_04
Budget principal de la commune : subvention complémentaire de fonctionnement au Hockey Club Morzine-Avoriaz
Approuvée à la majorité, par 09 voix pour et 03 contre (Manuelle Buet, Véronique Bouvier, Jeanine Baud)
D_2024_02_05
Budget principal de la commune : subvention complémentaire de fonctionnement au judo club des Portes du Soleil
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_06
Budget principal de la commune : subvention 2024 à l'APEL école Sainte Marie-Madeleine
Approuvée à la majorité, par 09 voix pour et 04 abstentions (Buet Maurice, Dupieux Gilbert, Tournier Michelle,
D_2024_02_07
Budget principal de la commune : versement d'une subvention pour l'événement "Avoriaz Freeride Week 2024"
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_08
Budget principal de la commune : attribution d'une subvention à la Maison Familiale Rurale - MFR - Balan
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_09
Budget principal de la commune : attribution d'une subvention à l'association Enfance Sportive de la Vallée d'Aulps - ESVA
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_10
Budget principal de la commune : attribution d'une subvention à l'association Lindarets Télémark
Approuvée à la majorité, par 12 voix pour et 01 contre (Franck Herbron)
D_2024_02_11
Budget principal de la commune : attribution d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat - CMA - de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_12
Participation communale au financement des cours de ski et de toute activité sportive, culturelle et artistique pour les enfants Morzinois
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_13
Travaux d'entretien de voirie : constituion d'un groupement de commande avec la Communauté de communes du Haut-Chablais et la commune d'Essert-Romand
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_14
Programme des travaux de dessserte à réaliser en forêt communale - demande de subvention, au titre de la mesure 401 du FEADEER, aurès de la région et du conseil départemental de Haut-Savoie, au titre de leurs politiques forestières
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_15
Demande de subvention, au titre de la DSEC (Dottion de Solidarité en faveur de l'Equipement des Collectivités territoriales) et de leurs groupements touchés par des événements climatiques ou géologiques, à la suite des inondations du 14 et 15 novembre 2023
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_16
Sécurisation de la route des Nants : convention d'autorisation de voirie à intervenir avec le département
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_17
Acquisition à l'amiable d'une parcelle située dans l'emprise de l'emplacement réservé -ER 240- au lieu-dit "Le Pied-de-la-Plagne Est"
Approuvée à l'unanimité
D_2024_02_18
Cession de l'emprise foncière du chalet d'alpage de Mme Nicole Denis au lieu-dit "Montagne de Serraussaix"
