Séance du Conseil municipal de Morzine du 19 janvier 2023

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF
Procès verbal du 19 janvier 2023 Délibérations inscrites à l'ordre du jour consultables sur le site de la mairie à compter du 26 janvier 2023
D_2023_01_01 Désignation de représentants de la commune au Groupement d'Autorités Concédantes GAC Approuvée à l'unanimité
D_2023_01_02 Avenant au contrat de DSP des remontées mécaniques de Morzine en perspective de l'organisation des championnats du monde junior de ski alpin Approuvée à l'unanimité
D_2023_01_03 Avenant au contrat de DSP SERMA en perspective de l'organisation de championnats du monde junior de ski alpin Approuvée à l'unanimité
D_2023_01_04 Conventionnement avec le CDG74 pour une mission d'assistance administrative à la mise en œuvre de la gestion des dossiers "Allocation d'Aide au Retour à l'Emploi (A.R.E.)" Approuvée à l'unanimité
D_2023_01_05 Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés - modifications Approuvée à la majorité, par 17 voix pour et 01 abstention (Patrick Béard)
D_2023_01_06 Indemnisation d'heures supplémentaires pour circonstances exceptionnelles Approuvée à l'unanimité
D_2023_01_07 Avantages en nature - forfaits de ski Approuvée à l'unanimité
D_2023_01_08 Budget principal de la commune : subvention 2023 à l'école publique pour la classe de découverte, le projet voile et les transports pour les sorties scolaires Approuvée à l'unanimité
D_2023_01_09 Budget principal de la commune : attribution d'une subvention à la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie Approuvée à l'unanimité
D_2023_01_10 Adhésion à l'association Rhônapi Approuvée à l'unanimité
D_2023_01_11 Acquisition de l'hôtel restaurant "L'Aubergade" et du terrain attenant - évolution du prix et financement Approuvée à l'unanimité
D_2023_01_12 Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - année 2023 Approuvée à l'unanimité
D_2023_01_13 Acquisition d'un terrain au lieu-dit "Le Chef Lieu" dans le cadre du projet de la maison du Bourg Approuvée à l'unanimité
Liste affichée et publiée le 26 janvier 2023