Séance du Conseil municipal de Morzine du 12 octobre 2023

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF
Liste des délibérations
D_2023_10_01 Révision du schéma régional de santé : motion de soutien Approuvée à l'unanimité
D_2023_10_02 Location de terrain et du hangar pour hélicoptères d'Avoriaz Approuvée à l'unanimité
D_2023_10_03 Désignation du coordinateur communal de recensement (CCR) Approuvée à l'unanimité
D_2023_10_04 Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés - modifications Approuvée, à la majorité, par 17 voix pour et 01 abstention (Patrick Béard)
D_2023_10_05 Forfait mobilités durables Approuvée, à la majorité, par 17 voix pour et 01 abstention (Quentin Muffat)
D_2023_10_06 Rémunération du télétravail Approuvée, à la majorité, par 16 voix pour et 02 abstentions (Patrick Béard et Thierry Marchand)
D_2023_10_07 Versement d'un subvention exceptionnelle à l'association du collège Henri Corbet Approuvée à l'unanimité
D_2023_10_08 Remboursement d'une carte espace aquatique saison d'été 2023 Approuvée à l'unanimité
D_2023_10_09 Remboursement de frais de restauration scolaire Approuvée à l'unanimité
D_2023_10_10 Annulation des titres 667 et 669/2023 relatifs à des redevances d'occupation du domaine public Approuvée, à la majorité, par 17 voix pour et 01 abstention (Patrick Béard)
D_2023_10_11 Budget annexe "Location de Locaux Aménagés" 2023 : décision modificative N°1 Approuvée à l'unanimité
D_2023_10_12 Budget 2023 du budget principal de la commune : décision modificative N°3 Approuvée à l'unanimité
D_2023_10_13 Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique (SYANE) de la Haute-Savoie : contribution communale au financement des investissements relatifs à la création d'une infrastructure de charge pour les céhicuels électriques et hybrides rechargeables (IRVE)approbation du plan de financement Approuvée, à la majorité, par 16 voix pour, 01 contre (Quentin Muffat), 01 abstention (Maurice Buet)
Procès verbal