Séance du Conseil municipal de Morzine du 07 septembre 2023

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF
CM_2023_09_07 Procès verbal
D_2023_09_01 Election d'un adjoint suite à démission de M. Pierre Voirin Approuvée à l'unanimité
Annexe D_2023_09_01 Annexe Election d'un adjoint suite à démission de M. Pierre Voirin
D_2023_09_02 Mandat spécial Approuvée à la majorité, par 16 voix pour et 01 abstention (Elisabeth Anthonioz)
D_2023_09_03 Fixation et autorisation du nombre de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin liée à un accroissement d'activité pour la période hivernale 2023-2024 Approuvée à l'unanimité
Annexe D_2023_09_03 Annexe fixation et autorisation du nombre de recrutement d'agents contractuels
D_2023_09_04 Coupe du monde VTT 2023 - convention avec le département Approuvée à la majorité, par 12 voix pour et 05 abstentions (Aube Marullaz, Manuelle Buet, Maurice Buet, Benoît Heu, Patrick Béard)
Annexe D_2023_09_04 Annexe Coupe du monde VTT 2023 - convention avec le département
D_2023_09_05 Subvention exceptionnelle pour l'APEL Sainte Marie-Madeleine Approuvée à l'unanimité
D_2023_09_06 Indemnisation d'heures supplémentaires pour circonstances exceptionnelles Approuvée à l'unanimité
D_2023_09_07 Tarifs municipaux 2024 Approuvée à l'unanimité
Annexe D_2023_09_07 Annexe Tarifs municipaux 2024
D_2023_09_08 Tarifs du service de restauration scolaire 2023-2024 Approuvée à l'unanimité
D_2023_09_09 Remboursement de cartes saison été 2023 à l'espace aquatique Approuvée à l'unanimité
D_2023_09_10 Budget 2023 du budget principal de la commune : décision modificative N°2 Approuvée à l'unanimité des membres présents
D_2023_09_11 Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique (SYANE) de la Haute-Savoie : diagnostic énergétique et photométrique - programme 2023 Approuvée à l'unanimité
Annexe D_2023_09_11 Annexe SYANE
D_2023_09_12 Etat d'assiette des coupes de bois en forêt communale de Morzine - campagne 2024 Approuvée à l'unanimité
Annexe D_2023_09_12 Annexe Etat d'assiette des coupes de bois en forêt communale de Morzine - campagne 2024
D_2023_09_13 Vente d'une parcelle du domaine privé de la commune au lieu-dit "La Boucherie" Délibération retirée de l'ordre du jour
LD_07_09_2023 Liste des délibérations du conseil municipal du 07 septembre