Délibérations inscrites à l'ordre du jour Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF Ordre du jour Liste des délibérations D_2025_05_01 Pass'Portes du soleil 2025 - convention organisation secours HBG France Approuvé à l'unanimité D_2025_05_02 DSP - tarifs DLM 2025-2026 Approuvé à l'unanimité D_2025_05_03 DSP - tarifs SERMA 2025-2026 Approuvé à l'unanimité D_2025_05_04 Réduction indemnisation CMO 90 % & RIFSEEP Approuvé à l'unanimité D_2025_05_05 Création poste animateur & mise en place contrat apprentissage sce enfance Approuvé à l'unanimité D_2025_05_06 Cumul indemnite maniements fonds & RIFSEEP Approuvé à l'unanimité D_2025_05_07 Retrait délibération D_2023_05_16 Cession terrain à SCI Morzine Approuvé à l'unanimité D_2025_05_08 Acquisition parcelles consorts TAVERNIER René & M.-Thérèse Approuvé à l'unanimité D_2025_05_09 Acquisition parcelle consorts TABERLET Jean-Louis Approuvé à l'unanimité D_2025_05_10 Acquisition bien immobilier consorts BUFFET Approuvé à l'unanimité D_2025_05_11 Ddes modification PLUi-H - instauration zone Nr aux Prodains Approuvé à l'unanimité D_2025_05_12 Ddes modification PLUi-H - zone tyrolienne géante Approuvé à l'unanimité D_2025_05_13 BP Commune marché construction écuries Avoriaz - suite procédure Approuvé à l'unanimité D_2025_05_14 BP Commune marché construction écuries Avoriaz - ddes subventions Approuvé à l'unanimité D_2025_05_15 Parkings - amortissement immobilisations & subventions Approuvé à l'unanimité D_2025_05_16 Tarifs municipaux 2025 - fumier Approuvé à l'unanimité D_2025_05_17 Régularisation loyers & signature bail tarif spécifique GORI Isabelle Approuvé à l'unanimité D_2025_05_18 BP Commune - modification versement subv. département CMSJ 2024 Approuvé à l'unanimité Procès-verbal
