Délibérations inscrites à l'ordre du jour Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF Ordre du jour Liste des délibérations D_2025_02_01 Télétransmission actes urbanisme - convention préfecture Approuvé à l'unanimité D_2025_02_02 D_2025_02_02 Autorisation navigation & étude Lac Mines d'Or Approuvé à l'unanimité D_2025_02_03 TPAER - modification service police municipale Approuvé à l'unanimité D_2025_02_04 Création poste permanent électricien ST Morzine Approuvé à l'unanimité D_2025_02_05 Création poste permanent agent exploitation SDEA Création poste permanent agent exploitation SDEA Approuvé à l'unanimité D_2025_02_06 Attribution fonds concours CCHC Approuvé à l'unanimité D_2025_02_07 BP Commune - subv. exceptionnelle 2025 OT Morzine UCI 2023 Approuvé à l'unanimité D_2025_02_08 BP Commune - subvention 2025 OT Morzine Approuvé à l'unanimité D_2025_02_09 BP Commune - subvention 2025 OT Avoriaz Approuvé à l'unanimité D_2025_02_10 BP Commune - subvention 2025 APEL Ste Marie Approuvé à l'unanimité D_2025_02_11 BP Commune - subvention 2025 école primaire publique Approuvé à l'unanimité D_2025_02_12 BP Commune - subvention exceptionnelle 2025 EHPAD Approuvé à l'unanimité D_2025_02_13 BP Commune - subvention 2025 CMA Annecy Approuvé à l'unanimité D_2025_02_14 BP Commune - subvention 2025 MFR Balan Approuvé à l'unanimité D_2025_02_15 Adhésion association RHONAPI Approuvé à l'unanimité D_2025_02_16 Budget annexe RPDS - remboursement entrées balnéothérapie - MARCAUD Sophie Approuvé à l'unanimité D_2025_02_17 BP Commune - dde subvention Département - Plan nordique Approuvé à l'unanimité D_2025_02_18 Servitude de passage ENEDIS - La Croix Batholomy Approuvé à l'unanimité D_2025_02_19 Servitude de passage ENEDIS - Le Bourg Nord Approuvé à l'unanimité D_2025_02_20 Acquisition parcelles lieu-dit Le cul d'Atray Approuvé à l'unanimité D_2025_02_21 Acquisition parcelles lieu-dit Les Granges Approuvé à l'unanimité D_2025_02_22 Dde modification PLUi-H - zonage luge d'été du Pléney Approuvé à l'unanimité D_2025_02_23 Annulation facturation taxe assainissement PC 07419122B0043 Approuvé à l'unanimité D_2025_02_24 Annulation facturation taxe assainissement DP 07419122B0014 Approuvé à l'unanimité D_2025_02_25 Etat assiette coupes de bois forêt communale - campagne 2025 Approuvé à l'unanimité Procès-verbal
