Délibérations inscrites à l'ordre du jour Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF Liste des délibérations Installation du Conseil Municipal - Élection du maire - Détermination du nombre d'adjoints Décision du Conseil municipal Élection des adjoints Voir liste et feuille de proclamation D_2024_03B_01 Délégation de pouvoirs à M. le maire Approuvée à l'unanimité Lecture de la "Charte de l'élu local" D_2024_03B_02 Synidcat Interccommunal à Vocatin Unique - SIVU - de la vallée d'Aulps : désignation des délégués titulaires et suppléants Approuvée D_2024_03B_03 Commission d'Appel d'Offres - CAO : constitution Approuvée à l'unanimité D_2024_03B_04 Commission de Délégation de Service Public - CDSP : composition Approuvée à l'unanimité D_2024_03B_05 Désignation de représents remplaçants de la commune au Groupement d'Autorités Concédantes - GAC Approuvée à l'unanimité Procès verbal
