Séance du Conseil municipal de Morzine du 16 mai 2024

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF
Ordre du jour
Liste des délibérations
D_2024_05_01 MOTION RELATIVE AUX MESURES D’ECONOMIES ANNONCEES PAR L’ETAT, SUSCEPTIBLES D’AFFECTER LES FINANCES LOCALES Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_02 « PASS’PORTES DU SOLEIL 2024 » : CONVENTION POUR L’ORGANISATON DES SECOURS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_03 PROPOSITION DE CONSTITUTION DE LA LISTE DE PRESENTATION DES COMMISSAIRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_04 REGLEMENT DE FORMATION DE LA COMMUNE DE MORZINE Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_05 PLAN DE FORMATION 2024-2025 DE LA COMMUNE DE MORZINE Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_06 MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-SAVOIE - CDG 74 – POUR LE LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR LA PASSATION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (PREVOYANCE ET SANTE) Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_07 TARIFS 2024 : LOCATION D’APPARTEMENTS ET LOCAUX COMMUNAUX Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_08 TAXE DE SEJOUR : NOUVEAUX TARIFS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025 Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_09 MULTIPASS ENFANTS : SAISON D’ETE 2024 Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_10 BUDGET ANNEXE « FORET » : DEMANDE DE SUBVENTION – TRAVAUX DE PROTECTION ET DE SECURISATION EN FORETS A LA SUITE D’ATTAQUES DE SCOLYTES – PROGRAMME DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_11 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA RENOVATION DES ECURIES D’AVORIAZ Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_12 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’AMENAGEMENT DE VOIRIE ET LA CREATION D’UN TROTTOIR TAILLE DE MAS DE NANT CRUE Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_13 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA SA PLENEY DANS LE CADRE DES TRAVAUX REALISES POUR LES CHAMPIONNATS DU MONDE JUNIOR DE SKI ALPIN 2024 Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_14 DEMANDE DE MODIFICATIONS DU PLUi-H : URBANISATION Approuvée à l’unanimité
D_2024_05_15 DEMANDE DE MODIFICATIONS DU PLUi-H : ERREUR REFERENCEMENT CADASTRAL CHALET D’ALPAGE Approuvée à l’unanimité
Procès verbal