Délibérations inscrites à l'ordre du jour Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF Ordre du jour Liste des délibérations D_2025_12_01 Convention moniteurs agréés Morzine & Avoriaz Approuvé à l'unanimité D_2025_12_02 Renouvellement Convention Territoriale Globale Haut-Chablais 2026-2030 Approuvé à l'unanimité D_2025_12_03 Travaux entretien voirie - constitution groupement commande avec CCHC Approuvé à l'unanimité D_2025_12_04 Mise en oeuvre partenariat automobile pour groupement commandes Approuvé à l'unanimité D_2025_12_05 Approbation PEdT et Plan mercredi Approuvé à l'unanimité D_2025_12_06 Création poste technicien informatique Approuvé à l'unanimité D_2025_12_07 Protection sociale complémentaire volet santé Approuvé à l'unanimité D_2025_12_08 Versement fonds concours à la CCHC Approuvé à l'unanimité D_2025_12_09 Evolution tarifs eau & assainissement au 01.01.2026 Approuvé à l'unanimité D_2025_12_10 Sportifs de la commune - barême de primes - désignation sportifs - conventions Approuvé à l'unanimité D_2025_12_11 Subventions 2026 aux associations Approuvé à l'unanimité D_2025_12_12 Versement subventions équilibres 2025 budgets annexes Approuvé à l'unanimité D_2025_12_13 Modification régie recettes secours pistes Pleney-Nyon Avoriaz Approuvé à l'unanimité D_2025_12_14 BP Commune - remplacement chassis nord-ouest PDS - dde subv. Approuvé à l'unanimité D_2025_12_15 BP décision modificative n°5 Approuvé à l'unanimité D_2025_12_16 Autorisation dépenser crédits invest. avant vote BP 2025 budget principal Approuvé à l'unanimité D_2025_12_17 Autorisation dépenser crédits invest. avant vote BP 2025 budget annexe EAU Approuvé à l'unanimité D_2025_12_18 Autorisation dépenser crédits invest. avant vote BP 2025 budget annexe LLA Approuvé à l'unanimité D_2025_12_19 Autorisation dépenser crédits invest. avant vote BP 2025 budget annexe RPDS Approuvé à l'unanimité D_2025_12_20 Autorisation dépenser crédits invest. avant vote BP 2025 budget annexe FORETS Approuvé à l'unanimité D_2025_12_21 Retrait délib. 14.11.2024 régularisation foncières Le Chargeau Approuvé à l'unanimité D_2025_12_22 Dde transfert total Mme la Préfète biens sectionaux Le Chargeau Approuvé à l'unanimité D_2025_12_23 Régularisation foncière échange avec MECHOUD Gilles délaissé voirie Le Chargeau Approuvé à l'unanimité D_2025_12_24 Cession délaissés voirie à riverains suite transfert biens sectionaux Le Chargeau Approuvé à l'unanimité D_2025_12_25 Dde modifciation PLUi-H - dde complémentaire extension zone Ne parc des Dérèches Approuvé à l'unanimité D_2025_12_26 PLUi-H Zone Nr - zonages Approuvé à l'unanimité D_2025_12_27 Dde PLUi-H - adaptation du règlement zone UTaz Approuvé à l'unanimité Procès-verbal
