Délibérations inscrites à l'ordre du jour Référence de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal PDF Ordre du jour Liste des délibérations D_2026_01_01 Elections municipales - mise à disposition salle plénière PDS Approuvé à l'unanimité D_2026_01_02 Cimetière communal - actualisation du règlement intérieur Approuvé à l'unanimité D_2026_01_03 Subvention 2026 OT Morzine Approuvé à l'unanimité D_2026_01_04 Subvention 2026 OT Avoriaz Approuvé à l'unanimité D_2026_01_05 Protection habitat traditionnel - subvention BUET Frédéric Approuvé à l'unanimité D_2026_01_06 Subvention 2026 école primaire publique stage voile Approuvé à l'unanimité D_2026_01_07 Modification N°18 statuts CCHC Approuvé la majorité D_2026_01_08 Contrat assurance risques statutaires 2027-2030 Approuvé à l'unanimité D_2026_01_09 Protection sociale complémentaire - volet prévoyance Approuvé à l'unanimité D_2026_01_10 Modification TPAER - direction aménagement territoire & résidence Floralies Approuvé à l'unanimité D_2026_01_11 Acquisition amiable appartements à SCI PERRIER Approuvé à l'unanimité D_2026_01_12 Demande diminution emprise ER 240 route Bois-Venants Approuvé à l'unanimité D_2026_01_13 Acquisition parcelle forêt à Nant Crue appartenants aux consorts BAUD-BURNIER Approuvé à l'unanimité D_2026_01_14 Acquisition amiable immobilier consorts COMTE carrosserie du Plan - rectification Approuvé à l'unanimité Procès-verbal
