Conseil municipal du 19 janvier 2023

CM20230515

Séance du Conseil municipal de Morzine du 15 mai 2023

Délibérations inscrites à l'ordre du jour consultables sur le site de la mairie
à compter du 22 mai 2023

Référence
de la
délibération

Objet de la délibération

Décision
du
Conseil municipal

D_2023_05_01

"Pass'portes du soleil 2023" : convention pour l'organisation des secours sur le territoire communal

Approuvée à l'unanimité

Voir

Voir annexe

D_2023_05_02

Désignation d'un référent déontologue pour les élus au Conseil municipal de Morzine

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_05_03

Adoption des statuts de la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEML) dénommée Morzine-Avoriaz Développemen "M.A.D."

Approuvée

Voir

Voir annexe

D_2023_05_04

Délégation de service public - approbation du pringipe de délégations

Approuvée à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

Voir annexe 2

Voir annexe 3

D_2023_05_05

Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés : modification

Approuvée à l'unanimité

Voir

Voir annexe

D_2023_05_06

Compte de gestion 2022 du budget annexe "Transports" : adoption

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_05_07

Compte administratif 2022 du budget annexe "Transports" : adoption

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_05_08

Affection des résultats 2022 du budget annexe "Transports" : adoption

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_05_09

Annulation d'un titre de frais de secours sur pistes à Avoriaz

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_05_10

Délivrance des badges d'accès au parkings du cimetière et à celui du lieu-dit "Le Rocher"

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_05_11

Gratuité des parkings d'Avoriaz durant la saison d'hiver pour la gendarmerie et le SDIS

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_05_12

Régie de recettes de la taxe de séjour : remboursement d'un trop payé en provenance d'un loueur particulier Mme Le Corff Emilie

Approuvée
à la majorité,
par 17 voix pour et 02 contre

(Franck Herbron et Benoît Heu)

Voir

D_2023_05_13

Régie de recettes de la taxe de séjour : remboursement d'un trop payé en provenance d'un loueur particulier M. Abecassis Francis pour l'EURL Marguerite

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_05_14

Aide à l'achat d'un récupérateur d'eau pluviale

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_05_15

Demande de subvention pour la rénovation de la sonorisation et de l'éclairage de la patinoire au palais des sports de Morzine et pour la mise en accessibilité du bâtiment "Les Floralies - école maternelle de Morzine"

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_06_16

Cession d'un terrain du domaine privé de la commune à la SCI Morzine

Approuvée à l'unanimité

Voir

Voir annexe

Séance du Conseil municipal du 15 mai 2023
Décisions prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal en sa séance du 28 mai 2020
Contrats de location et avenants - mai 2023
LOGEMENTOULOCAL COMMUNALCONCERNE LOCATAIRE PERIODE
AVORIAZ
Appartement n°8
Acacia
Association Les Minots 01/05/2023 au 30/04/2024
MORZINE
Appartement n°1
résidence Le Savoie
CCAS de Morzine du 01/12/2022 au 30/04/2023
Appartement n°37
résidence Le Savoie
CCAS de Morzine du 01/11/2022 au 30/03/2023
Appartement n°40
résidence Le Savoie
CCAS de Morzine du 01/12/2022 au 30/04/2023
Appartement n°41
résidence Le Savoie
CCAS de Morzine du 01/11/2022 au 30/04/2023
Appartement n°3
Ancienne Poste
Diafate Abdoulaye du 01/05/2023 au 30/09/2023
Appartement n°2
Groupe scolaire
Degraeve Denis du 01/05/2023 au 30/09/2023
Appartement
Maison Lemoine
Tout Jeffrey du 01/05/2023 au 30/09/2023
Appartement n°6
Outa
Office de tourisme de Morzine du 20/04/2023 au 30/04/2023
Appartement n°7
Outa
Office de tourisme de Morzine du 21/04/2023 au 31/08/2023
Appartement
Centre Equestre
Ludovic Bruckert du 17/04/2023 au 25/04/2023
Appartement n°1
résidence Le Savoie
Clarisse Arnaud du 17/04/2023 au 25/04/2023

Liste affichée et publiée le 22 mai 2023

Plus d'infos...

CM20230330

Séance du Conseil municipal de Morzine du 30 mars 2023

Délibérations inscrites à l'ordre du jour consultables sur le site de la mairie à compter du 06 avril 2023

Référence
de la
délibération

Objet de la délibération

Décision
du
Conseil municipal

D_2023_03_01

Besoins en saisonniers pour l'été 2023

Approuvée à l'unanimité

Voir

Voir annexe

D_2023_03_02

Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés - modification

Approuvée à l'unanimité

Voir

Voir annexe

D_2023_03_03

Adhésion au conseil en énergie aux communes de Haute-Savoie

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_03_04

Adhésion à l'associations "Patrimoine en Chablais"

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_03_05

Annulation partielle du titre 02/2021 émis au nom de la régie de recettes et d'avances de la gestion des parkings et du stationnement payant

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_03_06

Annulation partielle d'un titre d'entrées à l'espace aquatique émis à l'encontre de l'ESF de Morzine

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_03_07

Gardiennage de l'église communale : fixation de l'indemnité 2023

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_03_08

Projet de requalification et extension de la "Maison du Bourg" - actualisation du budget

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_03_09

Multipass et garantie d'un prix d'entrée minimal pour l'Aquariaz

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_03_10

Déploiement de terrains de padel

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_03_11

Fixation des taux d'imposition de la fiscalité directe locale pour 2023

Approuvée à l'unanimité

Voir

D_2023_03_12

Compte de gestion 2022 du budget principal : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_13

Compte de gestion 2022 du budget annexe "Eau et assainisement" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_14

Compte de gestion 2022 du budget annexe "Régie du parc des sports" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_15

Compte de gestion 2022 du budget annexe "Parkings" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_16

Compte de gestion 2022 du budget annexe "Location de locaux aménagés" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_17

Compte de gestion 2022 du budget annexe "Forêts" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_18

Compte administratif 2022 du budget principal : adoption

Approuvée à la majorité, par 17 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_19

Compte administratif 2022 du budget annexe "Eau et assainissement" : adoption

Approuvée à la majorité, par 17 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_20

Compte administratif 2022 du budget annexe "Régie du parc des sports" : adoption

Approuvée à la majorité, par 17 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_21

Compte administratif 2022 du budget annexe "Parkings" : adoption

Approuvée à la majorité, par 17 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_22

Compte administratif 2022 du budget annexe "Location de locaux aménagés" : adoption

Approuvée à la majorité, par 17 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_23

Compte administratif 2022 du budget annexe "Forêts" : adoption

Approuvée à la majorité, par 17 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_24

Affectation des résultats 2022 du budget principal : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_25

Affectation des résultats 2022 du budget annexe "Eau et assainissement" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_26

Affectation des résultats 2022 du budget annexe "Régie du parc des sports" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_27

Affectation des résultats 2022 du budget annexe "Parkings" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_28

Affectation des résultats 2022 du budget annexe "Location de locaux aménagés" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_29

Affectation des résultats 2022 du budget annexe "Forêts" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_30

Attribution et versement de subventions aux associations pour 2023

Approuvée à l'unanimité

Voir

Voir Annexe 1
Voir Annexe 2
Voir Annexe 3
Voir Annexe 4
Voir Annexe 5
Voir Annexe 6
Voir Annexe 7
Voir Annexe 8

D_2023_03_31

Budget primitif 2023 du budget principal : adoption

Approuvée à la majorité, par 16 voix pour
et 03 abstentions (Anthonioz Elisabeth, Coquillard Michel, Marchand Thierry)

Voir

Voir la note de présentation

D_2023_03_32

Budget primitif 2023 du budget annexe "Eau et assainissement" : adoption

Approuvée à la majorité, par 16 voix pour
et 03 abstentions (Anthonioz Elisabeth, Coquillard Michel, Marchand Thierry)

Voir

D_2023_03_33

Budget primitif 2023 du budget annexe "Régie du parc des sports" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_34

Budget primitif 2023 du budget annexe "Parkings" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_35

Budget primitif 2023 du budget annexe "Location de locaux aménagés" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

D_2023_03_36

Budget primitif 2023 du budget annexe "Forêts" : adoption

Approuvée à la majorité, par 18 voix pour
et 01 abstention (Anthonioz Elisabeth)

Voir

Plus d'infos...

CM20230216

Séance du Conseil municipal de Morzine du 16 février 2023

Procès verbal du 16 février 2023

Voir

Délibérations inscrites à l'ordre du jour consultables sur le site de la mairie
à compter du 23 février 2023

Référence
de la
délibération

Objet de la délibération

Décision
du
Conseil municipal

D_2023_02_01

Débat d'orientation budgétaire 2023

Approuvée
à l'unanimité

 Voir

Voir annexe

D_2023_02_02

Budget principal de la commune : subvention 2023 à l'APPEL Sainte Marie-Madeleine

Approuvée
à l'unanimité

 Voir 

D_2023_02_03

Budget principal de la commune : subvention 2023 à la coopérative scolaire de l'école publique d'Avoriaz

Approuvée
à l'unanimité

 Voir 

D_2023_02_04

Budget principal de la commune : subvention 2023 à l'APE des écoles publiques de Morzine-Avoriaz

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2023_02_05

Demande de subventions - travaux sylvicoles - programme 2023 Sylv'ACCTES

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

Voir annexe 2

D_2023_02_06

Demande d'aide auprès du Conseil Savoie Mont-Banc pour la réalisation d'une coupe à câble et la commercialisation du bois

Approuvée
à l'unanimité

 Voir

D_2023_02_07

Création d'un pôle culturel : demande de subventions

Approuvée à la majorité,
par 18 voix pour,
01 contre (Patrick Béard)
et
01 abstention (Elisabeth Anthonioz)
 Voir

D_2023_02_08

Plan de développement de la lecture publiques 2022-2027 - convention socle

Approuvée
à l'unanimité

 Voir

Voir annexe

D_2023_02_09

Budget principal de la commune : avance sur la subvention 2023 à l'office du tourisme d'Avoriaz

Approuvée
à l'unanimité

 Voir

D_2023_02_10

Bail de location de droit de pêche

Approuvée
à l'unanimité

 Voir

Liste des contrats de location

Voir

Liste affichée et publiée le 23 février 2023

Plus d'infos...

CM20230119

Séance du Conseil municipal de Morzine du 19 janvier 2023
Procès verbal du 19 janvier 2023  Voir
Délibérations inscrites à l'ordre du jour consultables sur le site de la mairie
à compter du 26 janvier 2023
Référence
de la
délibération
Objet de la délibération Décision
du
Conseil municipal
D_2023_01_01 Désignation de représentants de la commune au Groupement d'Autorités Concédantes GAC Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_02 Avenant au contrat de DSP des remontées mécaniques de Morzine en perspective de l'organisation des championnats du monde junior de ski alpin Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_03 Avenant au contrat de DSP SERMA en perspective de l'organisation de championnats du monde junior de ski alpin Approuvée
à l'unanimité
 Voir

D_2023_01_04

Conventionnement avec le CDG74 pour une mission d'assistance administrative à la mise en œuvre de la gestion des dossiers "Allocation d'Aide au Retour à l'Emploi (A.R.E.)" Approuvée
à l'unanimité

 Voir

 Voir l'annexe 

D_2023_01_05 Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés - modifications Approuvée à la majorité,
par 17 voix pour et 01 abstention (Patrick Béard)

 Voir  

 Voir l'annexe

D_2023_01_06 Indemnisation d'heures supplémentaires pour circonstances exceptionnelles Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_07 Avantages en nature - forfaits de ski Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_08 Budget principal de la commune : subvention 2023 à l'école publique pour la classe de découverte, le projet voile et les transports pour les sorties scolaires Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_09 Budget principal de la commune : attribution d'une subvention à la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_10 Adhésion à l'association Rhônapi Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_11 Acquisition de l'hôtel restaurant "L'Aubergade" et du terrain attenant - évolution du prix et financement Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_12 Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - année 2023 Approuvée
à l'unanimité

 Voir

 Voir l'annexe

D_2023_01_13 Acquisition d'un terrain au lieu-dit "Le Chef Lieu" dans le cadre du projet de la maison du Bourg Approuvée
à l'unanimité

 Voir

 Voir l'annexe

Liste affichée et publiée le 26 janvier 2023

     
Séance du Conseil municipal du 08 décembre 2022
Décisions prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs
consentie par le Conseil municipal en sa séance du 28 mai 2020
     
Contrats de location - décembre 2022 & janvier 2023
LOGEMENT
OU
LOCAL COMMUNAL
CONCERNE
LOCATAIRE PERIODE 
AVORIAZ
Appartement n°29 Lafaye Pierrick 01/12/2022 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°15 Association Les Minots 07/12/2022 au 23/04/2023
Acacia
Appartement n°16 Association Les Minots 01/12/2022 au 23/04/2023
Acacia
Appartement n°19 Association Les Minots 01/12/2022 au 23/04/2023
Acacia
Appartement n°26 Bonche Jonathan 02/12/2022 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°46 Lhernault Elise 01/12/2022 au 30/11/2023
Bâtiments administratifs
Appartements Acacia 1,2,3,4,5,6,7,9,10,11,12,13,14 La Région de Gendarmerie Auvergne Rhône Alpes 02/12/2022 au 30/04/2023
Appartement 49 bis et locaux du poste dans les bâtiments administratifs
Appartement n°2 Arnoux Rejane 22/12/2022 au 30/04/2023
Pole Enfance
Appartement n°2 Beau Chloé 15/12/2022 au 23/04/2023
Pole Enfance
Appartement n°22 Meudal Agnès 09/12/2022 au 23/04/2023
Acacia
Appartement n°2 Geneste Pierre 10/12/2022 au 16/04/2023
Pole Enfance
Appartement n°47Bis Grattarola Sylvia 19/12/2022 au 23/04/2023
Bâtiments administratifs
Appartement n°25 Le Gal Francky 01/01/2023 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°24 Association Les Minots 01/01/2023 au 23/04/2023
Acacia
Appartement n°47  SDIS 01/12/2022 au 31/08/2025
Bâtiments administratifs
 
 
LOGEMENT
OU
LOCAL COMMUNAL
CONCERNE
LOCATAIRE PERIODE 
MORZINE
Studio Bruckert Ludovic 01/12/2022 au 16/04/2023
Centre Equestre
Appartement n°41 Marquet Elisa 01/12/2022 au 16/04/2023
le Savoie
Appartement n°1 Buard Paul 03/12/2022 au 23/04/2023
17 sentier de la Salle
Appartement n°1 Baptiste Julien 02/12/2022 au 16/04/2023
Résidence Le Savoie
Appartement n°1 Groisy Kevin 02/12/2022 au 23/04/2023
17 sentier de la Salle
Appartement n°3 Dubot Alexis 02/12/2022 au 16/04/2023
Groupe Scolaire
Appartement n°6 Office du tourisme de Morzine 01/12/2022 au 20/04/2023
Outa
Appartement n°7 Office du tourisme de Morzine 01/12/2022 au 20/04/2023
Outa
Appartement n°1 Clarisse Arnaud 21/12/2022 au 06/01/2023
Résidence Le Savoie
Appartement n°1 Favre Théo 19/12/2022 au 30/04/2023
17 sentier de la Salle
Appartement n°1 Crespillo Leslie 22/12/2022 au 16/04/2023
Groupe Scolaire
Appartement n°3 Bracquart David 16/12/2022 au 23/04/2023
Groupe Scolaire
Appartement n°12 Mourey Muriel 11/12/2022 au 30/04/2023
Garages Communaux
Parking n°9 Mourey Muriel 11/12/2022 au 30/04/2023
Maison médicale de Morzine
Appartement n°1 Duchamp Gabrielle 15/12/2022 au 23/04/2023
Groupe Scolaire
Appartement n°2 Degraeve Denis 24/12/2022 au 30/04/2023
Groupe Scolaire
Parking n°3 Morand Stéphanie 15/01/2023 au 14/01/2026
Maison médicale de Morzine
Parking n°15 André Sylvain 01/01/2023 au 31/12/2025
Maison médicale de Morzine
Parking n°18 Aimon Jean Paul 01/01/2023 au 31/12/2025
Maison médicale de Morzine
Appartement n°40 Salvado Maé 01/12/2022 au 23/04/2023
Résidence Le Savoie
Appartement n°1 Clarisse Arnaud 06/01/2023 au 23/01/2023
Résidence Le Savoie
Appartement n°1 Transdev Mont Blanc Bus 01/12/2022 au 30/04/2023
Outa
Appartement n°2 Transdev Mont Blanc Bus 01/12/2022 au 30/04/2023
Outa
Liste affichée et publiée le 26 janvier 2023
Plus d'infos...

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1 place de l'Eglise
74110 Morzine

Téléphone principal 04 50 79 04 33

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8h30 - 12h00 et 14h00 - 18h00

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