Conseil municipal du 20 octobre 2022

CM20221208

Séance du Conseil municipal de Morzine du 08 décembre 2022

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 08.12.2023

 Voir 

Délibérations inscrites à l'ordre du jour consultables sur le site de la mairie
à compter du 15 décembre 2022

Référence
de la
délibération

Objet de la délibération

Décision
du
Conseil municipal

D_2022_12_01

Plan de sobriété énergétique de la commune de Morzine

Approuvée
à l'unanimité

 Voir

D_2022_12_02

Extinction de l'éclairage public la nuit à compter du 16 décembre 2022

Approuvée à la majorité,
par 17 voix pour et 01 abstention (Patrick Béard)

 Voir 

D_2022_12_03

Délégation de service pblic des remontées mécaniques et du domaine skiable : approbation du principe de délégation des secteurs du Pléney, de Nyon, de Chamossière et de La Charniaz

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

D_2022_12_04

Création du groupement d'autorités concédantes entre les trois communes de Morzine, de LesGets et de Verchaix

Approuvée à la majorité,
par 17 voix pour et 01 contre (Patrick Béard)

Voir

Voir annexe 1

D_2022_12_05

Approbation d'une convention provisoire La Charniaz pour l'exploitation du secteur du domaine skiable de La Charniaz

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

D_2022_12_06

Sportifs de la commune 2022-2023 : adoption du principe des barèmes de primes, désignation des ambassadeurs et sportifs conventionnés - conventions de partenariat

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

Voir annexe 2

Voir annexe 3

Voir annexe 4

Voir annexe 5

Voir annexe 6

Voir annexe 7

Voir annexe 8

Voir annexe 9

Voir annexe 10

Voir annexe 11

Voir annexe 12

Voir annexe 13

D_2022_12_07

Frais de secours sur pistes : approbation des tarifs pour l'hiver 2022-2023 appliqués sur les domaines d'Avoriaz et Pléney-Nyon

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

Voir annexe 2

D_2022_12_08

Frais de secours sur pistes : approbation des avenants N°37 aux conventions Commune-SERMA et Commune-Pléney-Nyon

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

Voir annexe 2

D_2022_12_09

Tarifs municipaux 2023

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe

D_2022_12_10

Evolution des tarifs de l'eau

Approuvée à la majorité,
par 17 voix pour et 01 contre (Patrick Béard)

Voir

D_2022_12_11

Reversement de la taxe d'aménagement à la Communauté de communes du Haut-Chalais à partir de 2023

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_12

Budget principal de la commune : admissions en non-valeur

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_13

Budget annexe "Eau et assainissement" : admissions en non-valeur

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_14

Budget annexe "Location de Locaux Aménagés" : admissions en non-valeur

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_15

Versement des subventions d'équilibre 2022 aux budgets annexes et au Centre Communal d'Action Sociale

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_16

Clôture du budget annexe "Transports"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_17

Budget annexe "Eau et assainissement" 2022 : décision modificative N°3

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_18

Budget principal de la commune 2022 : décision modificative N°4

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_19

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget principal de la commune

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_20

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget annexe "Eau et assainissement"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_21

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget annexe "Location de Locaux Aménagés"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_22

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget annexe "Régie du parc des sports"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_23

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget annexe "Parkings"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_24

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget annexe "Forêts"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Liste affichée et publiée le 15 décembre 2022

Décisions prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs
consentie par le Conseil municipal en sa séance du 28 mai 2020
     
Contrats de location - décembre 2022
LOGEMENT
OU
LOCAL COMMUNAL
CONCERNE
LOCATAIRE PERIODE
AVORIAZ
Appartement n°18 CCHC 07/11/2022 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°25 Weber Florent 14/11/2022 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°23 Jarzabek Christian 15/11/2022 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°30 Clossais Gilles 17/11/2022 au 30/04/2023
Acacia
Hangar SA HBG France 05/09/2022 au 04/09/2023
Lieu-dit "Montagne d'Avoriaz"
Local "Bien Etre" Nolwenn Quéré 09/12/2022 au 28/04/2023
Salle Altiform
MORZINE
Appartement n°37 Billoud Cédric 01/11/2022 au 30/04/2023
Résidence Le Savoie
Appartement n°4 Dudès Hugo 01/11/2022 au 30/04/2023
Ancienne Poste
Appartement n°39 CCAS 15/08/2022 au 31/10/2022
Résidence Le Savoie
Appartement n°40 CCAS 01/10/2022 au 30/11/2022
Résidence Le Savoie
Appartement n°2 Prudhon Jocelyne 01/11/2022 au 11/11/2022
Groupe scolaire
Appartement n°3 Vacheran-Denand Axel 23/11/2022 au 31/08/2024
Groupe scolaire
Appartement n°3 Association Outa 14/11/2022 au 30/04/2023
Outa
Appartement n°5 Association Outa 05/11/2022 au 30/04/2023
Outa
Appartement Alpes Equitation 16/11/2022 au 14/05/2023
Centre Equestre
Liste affichée et publiée le 15 décembre 2022



Plus d'infos...

CM20221117

Séance du Conseil municipal de Morzine du 17 novembre 2022
  Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17.11.2022     Voir
     
Délibérations inscrites à l'ordre du jour consultables sur le site de la mairie
à compter du 23 novembre 2022
Référence
de la
délibération
Objet de la délibération Décision
du
Conseil municipal
D_2022_11_01 Adhésion à la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG74 Approuvée
à l'unanimité

 Voir1 

 Voir 2 

D_2022_11_02 Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG74 Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2022_11_03 Adhésion au contrat de fourniture de titres restaurants du CDG74 Approuvée
à l'unanimité

Voir 1 

 Voir 2

D_2022_11_04 Extension du réseau d'alimentation en eau potable du Péney : demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute-Savoie Approuvée
à l'unanimité
Voir 
D_2022_11_05 Subvention d'équipement à l'association "La Battante Morzinoise" Approuvée
à l'unanimité
 Voir 
D_2022_11_06 Subvention complémentaire à l'office de tourisme de Morzine Approuvée
à l'unanimité
 Voir 
D_2022_11_07 Subvention au collège Henri Corbet de Saint-Jean-d'Aulps Approuvée
à l'unanimité
 Voir 
D_2022_11_08 Remboursement d'entrées à la patinoire et de locations de patins à la SARL "Sport Elites Jeunes" Approuvée
à l'unanimité
 Voir 
D_2022_11_09 Tarifs du parc des Dérèches du 1er décembre 2022 au 30 novembre 2023 Approuvée
à l'unanimité

Voir 1 

Voir 2 

 Voir 3

Voir 4 

D_2022_11_10 Tarifs du périscolaire au 1er janvier 2023 Approuvée
à l'unanimité
 Voir 
D_2022_11_11 Tarifs du stationnement payant au 1er décembre 2022 Approuvée
à l'unanimité

 Voir 1

 Voir 2  

D_2022_11_12 Convention constitutive de groupement de commande pour la mise en valeur, par la lumière, de la passerelle François Baud Approuvée
à l'unanimité
  Voir
D_2022_11_13 Budget annexe "Eau et assainissement" 2022 : décision modificative N°2 Approuvée
à l'unanimité
  Voir  
D_2022_11_14 Budget annexe "Parkings" 2022 : décision modificative N°2 Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2022_11_15 Budget principal de la commune 2022 : décision modificative N°3 Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2022_11_16 Vente de terrain au Conseil départemental de la Haute-Savoie pour la construction d'un bâtiment d'alpage Approuvée
à l'unanimité

  Voir 1

Voir 2 

     
    Liste affichée et publiée le 24 novembre 2022

Contrats locations

Décisions prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs
consentie par le Conseil municipal en sa séance du 28 mai 2020
     
Contrats de location - novembre 2022
Appartement n°47 bis Noblet Lucie 01/10/2022 au 31/10/2022
Batiments administratifs
Appartement n°37 Hoareau Christelle 01/11/2022 au 31/10/2025
Le Carolina
Appartement n°49 Daniaud Pierre 01/11/2022 au 31/10/2025
Batiments administratifs
Appartement n°28 Bochaton Adrien 01/11/2022 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°5 Office de Tourisme d'Avoriaz 25/10/2022 au 24/10/2025
Carolina
Appartement n°6 Office de Tourisme d'Avoriaz 25/10/2022 au 24/10/2025
Carolina
Appartement n°17 Godard Iann 01/12/2022 au 31/11/2025
Acacia
MORZINE
Appartement n°14 Babin Teddy 01/11/2022 au 31/10/2025
Garages Communaux
Cave n°4 Girard Cynthia 01/12/2022 au 30/11/2025
Maison Médicale de Morzine
Appartement n°3 Diafate Abdoulaye 01/11/2022 au 30/04/2023
Ancienne Poste
Appartement n°1 Riollet Laure 28/10/2022 au 15/03/2023
Groupe scolaire
Appartement n°41 Mezrag Lydia 07/11/2022 au 23/04/2023
Résidence Le Savoie
Appartement Tout Jeffrey 01/11/2022 au 30/04/2023
Maison Lemoine
     
  Liste affichée et publiée le 24 novembre 2022

Marchés

Décisions prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs
consentie par le Conseil municipal en sa séance du 28 mai 2020
           
Marchés présentés à la signature e M. le maire
Intitulé du marché Lot N° INTITULE LOT ENTREPRISE MONTANT HT en euros sur la durée totale du marché OBSERVATIONS
M2211 / Acquisition d’un véhicule utilitaire tout terrain auprès de la commune de Morzine     Sans Suite
M2212 / Acquisition d’un tracteur d’occasion pour les ST d’Avoriaz VAUDAUX 62 500,00 Etant donné l’offre de prix l’acquisition s’est portée sur un tracteur neuf
M2213 / Maitrise d’œuvre : foyer de Savoie M’ARCHITECTE 250 800,00 Durée d’exécution du marché : 40 mois
M2214 / Acquisition d’un véhicule tout terrain utilitaire neuf auprès de la commune de Morzine CHOSSADE 36 268,07  
           
        Liste publiée et affichée le 24 novembre 2022

Avenants marchés

Décisions prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs
consentie par le Conseil municipal en sa séance du 28 mai 2020
             
Avenants présentés à la signature de M. le maire
Intitulé du marché Lot N° INTITULE LOT ENTREPRISE MONTANT
HT
en euros
% CUMULE AUGMENTATION OBSERVATIONS
  / Marché pour la gestion, la maintenance, l’entretien courant et la tenue de la régie des parcs de stationnement de la commune de Morzine SAGS 179 871,36 euros/an 23,60 % Prolongation de l’exploitation des parkings pour la saison d’hiver 2022/2023, soit une prolongation pour une durée de 6 mois et 4 jours
             
        Liste publiée et affichée le 24 novembre 2022

Infos diverses

Informations diverses
• Délégations de service public :

=> Délégation de service public pour l’exploitation d’une Halte-Garderie à Avoriaz :
l’appel à candidatures publié en date du 15 septembre 2022 est infructueux.

=> Délégation de service public pour l’exploitation d’une Halte-Garderie à Morzine :
l’appel à candidatures publié en date du 15 septembre 2022 est infructueux.

• Agorastore :

=> Lame de déneigement (Lame VILLETON tri-axiale) : vendue à 10 334 € TTC à la suite de la mise aux enchères.
    Liste affichée et publiée le 24 novembre 2022
Plus d'infos...

CM 20221020



Séance du Conseil municipal de Morzine du 20 octobre 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20.10.2022

Voir

Délibérations inscrites à l'ordre du jour consultables sur le site de la mairie à compter du 28 octobre 2022

Référence
de la
délibération

Objet de la délibération

Décision
du
Conseil municipal

Document consultable en ligne

D_2022_10_01

43ème édition des championnats du monde juniors de ski alpin 2024

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_02

Vente de bien mobilier - société Agorastore

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_03

Convention de forfait communal avec l'OGEC de l'école  Sainte Marie-Madeleine

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_04

Remise accordée sur la redevance du bar-restaurant de l'espace aquatique

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_05

Provisions pour créances douteuses

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_06

Reversement de la taxe de séjour 2021, affectée au Multipass 2022, à l'office de tourisme de Morzine

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_07

Apurement du compte 165 du budget principal de la commune - badges de l'espace aquatique

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_08

Apurement du compte 165 du budget principal de la commune - badges du parking du Crêt

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_09

Créance éteinte - budget prinicipal de la commune - SARL "Les Vents d'Anges"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_10

Syndicat des énergies et de l'Aménagement Numérique (SYANE) de la Haute-Savoie : diagnostic énergétique, technique et photométrique - programme 2022

Approuvée
à l'unanimité

Voir 1 

Voir 2

Voir 3

D_2022_10_11

Budget annexe "Eau et assainissement" 2022 : décision modificative N°1

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_12

Budget annexe "Location de Locaux Aménagés" 2022 : décision modificative N°1

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_13

Budget annexe "Forêts" 2022 : décision modificative N°1

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_14

Budget principal de la commune 2022 : décision modificative N°2

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_15

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur le soutien apporté aux sociétés gérant des remontées mécaniques pendant la crise de la Covid-19 dans les Alpes du Nord

Approuvée
à l'unanimité

Voir 1

Voir 2 

D_2022_10_16

Mandat spécial

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_10_17

Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés - tableau des postes de saisonniers pour l'hiver 2022-2023 : modification

Approuvée à la majorité des membres présents, par 20 voix pour et 01 abstention (Patrick Béard)

Voir 1

Voir 2

D_2022_10_18

Commune de Morzine : approbation zonage de l'assainissement - volet eaux pluviales et volet eaux usées

Approuvée
à l'unanimité

Voir 1

Voir 2

Voir 3

Voir 4

Liste publiée le 27 octobre 2022

Séance du Conseil municipal du 20 octobre 2022

Décisions prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs
consentie par le Conseil municipal en sa séance du 28 mai 2020

Contrats de location et avenant - septembre & octobre 2022

LOGEMENT
OU
LOCAL COMMUNAL
CONCERNE

LOCATAIRE

PERIODE

AVORIAZ

Appartement n°1
Pole Enfance

Daster Alicia

01/09/2022 au 31/08/2025

Appartement n°20                                                           Acacia

Garnier Alice

30/08/2022 au 09/07/2023

Appartement n°26
Acacia

Office du tourisme d'Avoriaz

Avenant n°1                        01/10/2022 au 31/10/2022

Appartement n°21
Acacia

Tabareau Bruno

19/09/2022 au 18/09/2023

Bureaux
Batiments administratifs

ALDA

09/09/2022 au 08/09/2023

MORZINE

Appartement n°3                                                                          Ancienne Poste

Diafate Abdoulaye

01/09/2022 au 31/10/2022

Appartement n°39                                                             Résidence Le Savoie

Billoud Cédric

29/08/2022 au 31/10/2022

Appartement n°6                                                                                         Outa

Office du tourisme de Morzine

01/09/2022 au 30/11/2022

Parking n°12                                                                        Maison médicale de Morzine   

Richard Adrien

Avenant n°1  - changement de parking du n°9 au n°12

Appartement n° 206 Maison médicale de Morzine

Richard Adrien

01/10/2022 au 30/09/2025

Appartement n°41 Résidence Le Savoie

Cornaille Thibault

Avenant n°1                                                   01 au 09 septembre 2022

Appartement n°12 Garage communaux de la Muraille

Mourey Muriel

Avenant n°1                                            09 au 18 septembre 2022

Appartement n°1 Ancienne Poste

Coquerel Anaïs

02/09/2022 au 22/08/2024

Appartement n°40 Résidence Le Savoie

Salvado Maé

11/09/2022 au 30/11/2022

Appartement n°5 Outa

Association crèche Outa

Avenant n°1                           01/09/2022 au 15/09/2022

Liste publiée le 28 octobre 2022

Plus d'infos...

Conseil municipal du 08 septembre 2022

 

Séance du Conseil municipal de Morzine du 08 septembre 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08.09.2022

VOIR

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence
de la
délibération

Objet de la délibération

Décision
du
Conseil
municipal

Document
consultable
en ligne

D_2022_09_01

Motion de soutien pour le poste de direction de l’EHPAD du Haut Chablais

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

D_2022_09_02

Fixation et autorisation du nombre de recrutement d’agents contractuels des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité pour la période hivernale 2022-2023

Approuvée
à l'unanimité

VOIR 1

VOIR  2

D_2022_09_03

Gardiennage de l’église communale : fixation de l’indemnité 2022

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

D_2022_09_04

Régularisation de pénalités de retard appliquées en 2014

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

D_2022_09_05

Rénovation des façades de l’église Sainte Marie-Madeleine et du presbytère de Morzine – Convention avec la fondation du patrimoine

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

D_2022_09_06

Versement d’un fonds de concours à la Communauté de communes du Haut-Chablais pour la réalisation d’un escalier métallique dit de Coulet

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

D_2022_09_07

Lancement d’une étude en vue de la réalisation d’un ouvrage de protection collectifs contre  les  éboulements  rocheux  (du  hameau  Le  Provion  jusqu’au  hameau  des Allamands)

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

Décisions prises par le maire
en vertu de la délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal
en sa séance du 28 mai 2022
Contrats de location et avenants août 2022 VOIR
Plus d'infos...

CM 20220728

 

Séance du Conseil municipal de Morzine du 28 juillet 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28.07.2022

Voir

Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence
de la
délibération

Objet de la délibération

Décision
du
Conseil
municipal

Document
consultable
en ligne

D_2022_07_01

Constitution d'un groupement d'autorités concédantes pour la gestion du domaine skiable des Communes de Morzine et de Verchaix

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_02

Indemnisation d'heures supplémentaires pour circonstances exceptionnelles

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_03

Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés : modification

Approuvée
à l'unanimité

Voir 1

Voir 2

D_2022_07_04

Mise en place du "forfait mobilités durables" au profit des agents publics de la commune de Morzine

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_05

Tarifs des badges et télécommandes des bornes rétractables de la place de l'office du tourisme de Morzine

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_06

Attribution d'une subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - CMA - de la région Auvergne Rhône-Alpes Haute-Savoie

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_07

Attribution d'une subvention exceptionnelle au "Sporting Blue Boys"

Approuvée
à la majorité

Voir

D_2022_07_08

Energy observer - accueil d'un village d'exposition itinérant : demande de subvention à la Région Rhône-Alpes et au Conseil départemental de la Haute-Savoie

Approuvée
à la majorité

Voir

D_2022_07_09

Rénovation d'installations à l'espace aquatique : demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute-Savoie

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_10

Création d'un espace muséal - maison du Bourg : demande de subventions

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_11

Réalisation d'une étude de modélisation de l'évolution de l'enneigement (Climsnow) pour le domaine skiable d'Avoriaz : convention constitutive d'un groupement de commande

Approuvée
à l'unanimité

Voir 1

Voir 2

D_2022_07_12

Remise de prix pour le concours des maisons et jardins fleuris

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_13

Gratification sous forme de bons d'achat

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_14

Budget annexe "Parkings" 2022 : décision modificative N°1

Approuvée
à l'unanimité

Voir 

D_2022_07_15

Budget principal de la commune 2022 : décision modificative N°1

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_16

Etat d'assiette des coupes de bois en forêt communale de Morzine - campagne 2023

Approuvée
à l'unanimité

Voir 1

Voir 2

 

Décisions prises par le maire
en vertu de la délégation consentie par le Conseil municipal
en sa séance du 28 mai 2020

Document
consultable
en ligne

DEC202201

Modification des tarifs du stationnement payant pour la saison d'été 2022

Voir

Liste AOT Voir
Liste avenants Voir
Liste contrats de location Voir
Liste marchés Voir

 

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Secrétariat et accueil du public
1 place de l'Eglise
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Ouvert du lundi au vendredi
8h30 - 12h00 et 14h00 - 18h00

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